Déposée le 5 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE DUCHANGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN),
la marque française « SPRAY'NALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-07 du 16 février 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE DUCHANGE domicilié(e) 3 RUE BASSE, 14000 CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 904 295 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain LE COGUIC - France.
La marque SPRAY'NALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE DUCHANGE SARL - 3 RUE BASSE, 14000 CAEN - France - SIREN 411904295
Sylvain LE COGUIC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07
Produits pharmaceutiques, produits diététiques à savoir : substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, produits d'hygiène. Produits laitiers, huiles végétales, huiles de poissons. Céréales, sirop de mélasse, miels, confiserie.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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