Déposée par voie électronique le 7 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) laboratoire duchange
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EQUILEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) laboratoire duchange domicilié(e) 48 rue gaston lamy - 14120 - mondeville - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SYLVAIN LE COGUIC domicilié(e) 48 RUE GASTON LAMY - 14120 - MONDEVILLE - France.
La marque EQUILEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
laboratoire duchange, sarl - 48 rue gaston lamy - 14120 - mondeville - France
M. SYLVAIN LE COGUIC - 48 RUE GASTON LAMY - 14120 - MONDEVILLE - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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