Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THAL-DUCHANGE
LABORATOIRE DUCHANGE (SYLVAIN LE COGUIC GERANT S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99771277
Date de dépôt :
21/01/1999
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
21/01/2009

Présentation de la marque THAL-DUCHANGE

Déposée le 21 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE DUCHANGE (SYLVAIN LE COGUIC GERANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « THAL-DUCHANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE DUCHANGE (SYLVAIN LE COGUIC GERANT domicilié(e) 3 RUE BASSE, 14000 CAEN, SARL AU CAPITAL DE 100 000 fr - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 904 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVAIN LE COGUIC - France.

La marque THAL-DUCHANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THAL-DUCHANGE est expirée depuis le 21 janvier 2009.


LABORATOIRE DUCHANGE (SYLVAIN LE COGUIC GERANT S.A.R.L.) - 3 RUE BASSE, 14000 CAEN, SARL AU CAPITAL DE 100 000 fr - France - SIREN 411904295


SYLVAIN LE COGUIC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Produits pharmaceutiques Produits diététiques Aliments bébés Produits laitiers Huiles végétales Huiles de poissons Compléments alimentaires Céréales, Sirops, miel, confiserie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.