Déposée le 12 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire DUCASTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TO BEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire DUCASTEL domicilié(e) 46140 CASTELFRANC - 46140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 602 313 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoire DUCASTEL ALES GROUPE Département des Marques domicilié(e) 89, rue Salvador Allende, B.P. no 28,95871 BEZONS Cédex - 95871 - France.
La marque TO BEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoire DUCASTEL ALES GROUPE Département des Marques - 89, rue Salvador Allende, B.P. no 28,95871 BEZONS Cédex - 95871 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Savons ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, préparations non médicales pour le soin de la peau, lotions pour les cheveux, shampooings, crèmes, gels, mousses et baumes pour le soin des cheveux, laque pour les cheveux, colorants et produits pour la décoloration des cheveux, produits pour l'ondulation des cheveux. Dentifrices. Dépilatoires. Produits de démaquillage ; rouges à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales, tisanes ; sucre à usage médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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