Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TECHNIC-CURL
LABORATOIRE DUCASTEL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
94514093
Date de dépôt :
31/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2014

Présentation de la marque TECHNIC-CURL

Déposée le 31 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DUCASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECHNIC-CURL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DUCASTEL domicilié(e) 46140 CASTELFRANC (dossier no 2256938) - 46140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 602 313 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société CASTER Département des Marques domicilié(e) 89, rue Salvador Allende, B.P. no 40028,95871 BEZONS Cédex (dossier no 2256938) - 95871 - France.

La marque TECHNIC-CURL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TECHNIC-CURL est expirée depuis le 31 mars 2014.

LABORATOIRE DUCASTEL a également déposé les autres marques suivantes : Ducastel LABORATOIRE CREME OXYDANTE , BEAT IN , BPM BEAT PER MINUTE , SUBTIL KERATIN , (Marque figurative) , BEAT DOWN , SUBTIL CARE , French Colorist , SUBTIL PERFECT SHINE , SUBTIL NUTRI SILK


LABORATOIRE DUCASTEL, S.A.S. - 46140 CASTELFRANC (dossier no 2256938) - 46140 - France - SIREN 310602313


Société CASTER Département des Marques - 89, rue Salvador Allende, B.P. no 40028,95871 BEZONS Cédex (dossier no 2256938) - 95871 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Inscription le 25 mars 1996 - Renonciation partielle n°199346 - Publication au BOPI 1996-03-25

Renouvellement avec limitation le 22 janvier 2004 n°2256938 - Publication au BOPI 2004-01-22

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.