Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBTIL KERATIN
Laboratoire DUCASTEL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3918299
Date de dépôt :
04/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2022
SUBTIL KERATIN de Laboratoire DUCASTEL

Présentation de la marque SUBTIL KERATIN

Déposée le 4 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire DUCASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBTIL KERATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire DUCASTEL domicilié(e) 37 Avenue de la BASTIDE - 46140 - CASTELFRANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 602 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE DUCASTEL, Département MARQUES domicilié(e) 89 Rue Salvador ALLENDE, Boite postale 40028 - 95871 - BEZONS cedex - France.

La marque SUBTIL KERATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBTIL KERATIN est expirée depuis le 4 mai 2022.

Laboratoire DUCASTEL a également déposé les autres marques suivantes : Ducastel LABORATOIRE CREME OXYDANTE , BEAT IN , BPM BEAT PER MINUTE , (Marque figurative) , BEAT DOWN , SUBTIL CARE , French Colorist , TECHNIC-CURL , SUBTIL PERFECT SHINE , SUBTIL NUTRI SILK


Laboratoire DUCASTEL, S.A.S. - 37 Avenue de la BASTIDE - 46140 - CASTELFRANC - France - SIREN 310602313


LABORATOIRE DUCASTEL, Département MARQUES - 89 Rue Salvador ALLENDE, Boite postale 40028 - 95871 - BEZONS cedex - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Inscription le 23 décembre 2020 - Constitution de gage n°806431 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-23

Préparations capillaires non médicales pour le soin, l'entretien et l'embellissement des cheveux, shampooings, lotions pour les cheveux, sérums non à usage médical pour les cheveux, crèmes pour les cheveux.