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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DUCASTEL
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SUBTIL CARE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBTIL CARE
LABORATOIRE DUCASTEL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3859790
Date de dépôt :
15/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2021
SUBTIL CARE de LABORATOIRE DUCASTEL

Présentation de la marque SUBTIL CARE

Déposée le 15 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DUCASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBTIL CARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DUCASTEL domicilié(e) 37 Avenue de la BASTIDE - 46140 - CASTELFRANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 602 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE DUCASTEL, Département MARQUES domicilié(e) 89 Rue SALVADOR ALLENDE, Boite postale 40028 - 95871 - BEZONS CEDEX - France.

La marque SUBTIL CARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBTIL CARE est expirée depuis le 15 septembre 2021.

LABORATOIRE DUCASTEL a également déposé les autres marques suivantes : Ducastel LABORATOIRE CREME OXYDANTE , BEAT IN , BPM BEAT PER MINUTE , SUBTIL KERATIN , (Marque figurative) , BEAT DOWN , French Colorist , TECHNIC-CURL , SUBTIL PERFECT SHINE , SUBTIL NUTRI SILK


LABORATOIRE DUCASTEL, S.A.S. - 37 Avenue de la BASTIDE - 46140 - CASTELFRANC - France - SIREN 310602313


LABORATOIRE DUCASTEL, Département MARQUES - 89 Rue SALVADOR ALLENDE, Boite postale 40028 - 95871 - BEZONS CEDEX - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 23 décembre 2020 - Constitution de gage n°806431 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-23

Préparations capillaires, produits de coloration et produits de décoloration pour les cheveux, shampooings.