Déposée le 22 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DUCASTEL LDPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUBTIL SHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-26 du 29 juin 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DUCASTEL LDPE domicilié(e) 37 Avenue de la BASTIDE - 46140 - CASTELFRANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 602 313 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE DUCASTEL LDPE, Département Marques domicilié(e) 89 rue Salvador ALLENDE, CS 40028 - 95871 - BEZONS cedex - France.
La marque SUBTIL SHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3502417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUBTIL SHINE arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.
LABORATOIRE DUCASTEL LDPE a également déposé les autres marques suivantes : SUBTIL COLOR
LABORATOIRE DUCASTEL LDPE, S.A.S. - 37 Avenue de la BASTIDE - 46140 - CASTELFRANC - France - SIREN 310602313
LABORATOIRE DUCASTEL LDPE, Département Marques - 89 rue Salvador ALLENDE, CS 40028 - 95871 - BEZONS cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44
Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2017 n°2647519 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-27
Inscription le 23 décembre 2020 - Constitution de gage n°806431 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-23
Principe actif pour la fabrication et à usage dans des produits cosmétiques.
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, préparations non médicales pour le soin, l'entretien et l'embellissement de la peau, déodorants à usage personnel, préparations non médicales pour le soin, l'entretien et l'embellissement des cheveux, lotions, shampooings, crèmes, gels, mousses et baumes pour le soin et pour le coiffage des cheveux, teintures, colorants à usage cosmétique et capillaire, produits pour la décoloration des cheveux, produits pour la mise en forme des cheveux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, bains médicinaux, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, compléments nutritionnels à usage médical.
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