SUBTIL COLOR
Présentation de la marque SUBTIL COLOR
Déposée le 26 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DUCASTEL LDPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBTIL COLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUBTIL COLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUBTIL COLOR arrivera à expiration en date du 26 juin 2027.
LABORATOIRE DUCASTEL LDPE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447760 - Publication au BOPI 2007-01-30
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2007 n°2339453 - Publication au BOPI 2007-04-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49
Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2017 n°2647517 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-27
Inscription le 23 décembre 2020 - Constitution de gage n°806431 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-23