subtil XY
Présentation de la marque subtil XY
Déposée par voie électronique le 26 février 2018 par LABORATOIRE DUCASTEL - L D P E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « subtil XY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque subtil XY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque subtil XY arrivera à expiration en date du 26 février 2028.
LABORATOIRE DUCASTEL - L D P E a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25
Inscription le 23 décembre 2020 - Constitution de gage n°806431 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-23