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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DUCASTEL – L D P E
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SUBTIL SHADES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUBTIL SHADES
LABORATOIRE DUCASTEL – L D P E, S.A.S

Numéro de dépôt :
3673689
Date de dépôt :
02/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2029
SUBTIL SHADES de LABORATOIRE DUCASTEL – L D P E

Présentation de la marque SUBTIL SHADES

Déposée le 2 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DUCASTEL – L D P E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBTIL SHADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-41 du 9 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DUCASTEL – L D P E domicilié(e) 37 AVENUE DE LA BASTIDE - 46140 - CASTELFRANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 602 313 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE DUCASTEL, DÉPARTEMENT JURIDIQUE / MARQUES domicilié(e) 89 RUE SALVADOR ALLENDE, CS 40028 - 95871 - BEZONS cedex - France.

La marque SUBTIL SHADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3673689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUBTIL SHADES arrivera à expiration en date du 2 septembre 2029.

LABORATOIRE DUCASTEL – L D P E a également déposé les autres marques suivantes : HOUSE WAX , EpH , BAINS ESSENTIELS , BEAT BACK , TRYXIUM , LABORATOIRE DUCASTEL , DUXELLE , PUNCH TA COULEUR , FAST & BEAUTIFUL , SUBTIL TONE HD


LABORATOIRE DUCASTEL – L D P E, S.A.S - 37 AVENUE DE LA BASTIDE - 46140 - CASTELFRANC - France - SIREN 310602313


LABORATOIRE DUCASTEL, DÉPARTEMENT JURIDIQUE / MARQUES - 89 RUE SALVADOR ALLENDE, CS 40028 - 95871 - BEZONS cedex - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Renouvellement sans limitation le 19 août 2019 n°2723501 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-19

Inscription le 23 décembre 2020 - Constitution de gage n°806431 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-23

Préparations capillaires, produits de coloration et produits de décoloration pour les cheveux, shampoings.