SUBTIL GREEN
Présentation de la marque SUBTIL GREEN
Déposée le 1 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DUCASTEL - L D P E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBTIL GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-14 du 9 avril 2010.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUBTIL GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3717537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUBTIL GREEN arrivera à expiration en date du 1 mars 2030.
LABORATOIRE DUCASTEL - L D P E a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2020 n°2746277 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-23
Inscription le 23 décembre 2020 - Constitution de gage n°806431 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-23