Déposée le 24 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DUCASTEL – L D P E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUBTIL GLOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DUCASTEL – L D P E domicilié(e) 37 Avenue de la BASTIDE - 46140 - CASTELFRANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 602 313 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE DUCASTEL – L D P E, Département MARQUES domicilié(e) 89 Rue Salvador ALLENDE, CS 40028 - 95871 - BEZONS cedex - France.
La marque SUBTIL GLOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE DUCASTEL – L D P E, S.A.S. - 37 Avenue de la BASTIDE - 46140 - CASTELFRANC - France - SIREN 310602313
LABORATOIRE DUCASTEL – L D P E, Département MARQUES - 89 Rue Salvador ALLENDE, CS 40028 - 95871 - BEZONS cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2013 n°2534379 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-02
Inscription le 23 décembre 2020 - Constitution de gage n°806431 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-23
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, huiles essentielles, cosmétiques. Préparations non médicales pour le soin de la peau, lotions pour les cheveux, shampooings, produits capillaires ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouges à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SUBTIL GLOSS"
