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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DUCASTEL – L D P E
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SUBTIL DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBTIL DESIGN
LABORATOIRE DUCASTEL – L D P E, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3981631
Date de dépôt :
07/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/02/2023
SUBTIL DESIGN de LABORATOIRE DUCASTEL – L D P E

Présentation de la marque SUBTIL DESIGN

Déposée le 7 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DUCASTEL – L D P E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SUBTIL DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DUCASTEL – L D P E domicilié(e) 37 Avenue de la BASTIDE - 46140 - CASTELFRANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 602 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE DUCASTEL – L D P E, Département MARQUES domicilié(e) 89 Rue Salvador ALLENDE, CS 40028 - 95871 - BEZONS cedex - France.

La marque SUBTIL DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBTIL DESIGN est expirée depuis le 7 février 2023.

LABORATOIRE DUCASTEL – L D P E a également déposé les autres marques suivantes : HOUSE WAX , EpH , BAINS ESSENTIELS , BEAT BACK , TRYXIUM , LABORATOIRE DUCASTEL , DUXELLE , PUNCH TA COULEUR , FAST & BEAUTIFUL , SUBTIL TONE HD


LABORATOIRE DUCASTEL – L D P E, S.A.S. - 37 Avenue de la BASTIDE - 46140 - CASTELFRANC - France - SIREN 310602313


LABORATOIRE DUCASTEL – L D P E, Département MARQUES - 89 Rue Salvador ALLENDE, CS 40028 - 95871 - BEZONS cedex - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 23 décembre 2020 - Constitution de gage n°806431 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-23

Produits cosmétiques capillaires ; à savoir préparations non médicales pour le soin du cuir chevelu ; préparations non médicales pour l'entretien, le soin et l'embellissement des cheveux ; lotions pour les cheveux, shampooings ; crèmes pour les cheveux ; gels, mousses, baumes, huiles, masques, émulsions, tous ces produits pour les cheveux ; sérums, à savoir soins pour les cheveux ; laques pour les cheveux ; produits pour l'ondulation et la mise en forme des cheveux ; produits de coloration et de décoloration pour les cheveux.