Déposée le 7 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire DUCASTEL L D P E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUBTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire DUCASTEL L D P E domicilié(e) 37 Avenue de la Bastide - 46140 - CASTELFRANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 602 313 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoire DUCASTEL L D P E, Département MARQUES domicilié(e) 89 Rue Salvador ALLENDE, CS 40028 - 95871 - BEZONS cedex - France.
La marque SUBTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoire DUCASTEL L D P E, S.A.S. - 37 Avenue de la Bastide - 46140 - CASTELFRANC - France - SIREN 310602313
Laboratoire DUCASTEL L D P E, Département MARQUES - 89 Rue Salvador ALLENDE, CS 40028 - 95871 - BEZONS cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-43
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2014 n°2554586 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-26
Inscription le 23 décembre 2020 - Constitution de gage n°806431 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-23
Savons, huiles essentielles, cosmétiques, préparations non médicales pour le soin de la peau et du cuir chevelu, produits capillaires, lotions pour les cheveux, shampooings, crèmes, gels, mousses, huiles, sérum, poudre et baumes pour le soin des cheveux, sprays pour les cheveux, laque pour les cheveux, produits pour les permanentes, produits pour l'ondulation des cheveux, produits colorants et teintures pour les cheveux, produits pour la décoloration des cheveux. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, bains médicinaux, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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