Marque expirée - Marque en non vigueur

SEVRATYME 20 %
LABORATOIRE DU CHÊNE VERT, SOCIETE ANONYME SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
99830419
Date de dépôt :
10/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2019

Présentation de la marque SEVRATYME 20 %

Déposée le 10 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DU CHÊNE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVRATYME 20 % »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DU CHÊNE VERT domicilié(e) ZI DU PLESSIS BEUSCHER BP 92102 - 35221 - CHATEAUBOURG CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 369 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE DU CHÊNE VERT domicilié(e) ZI DU PLESSIS BEUSCHER BP 92102 - 35221 - CHATEAUBOURG CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVRATYME 20 % est expirée depuis le 10 décembre 2019.

LABORATOIRE DU CHÊNE VERT a également déposé les autres marques suivantes : PORCALM , DULCOSAC , GROUPE CHENE VERT , ORIPORC , BACTACID® , SILKAPLON , SILKADERM , PORCIDRATE , ACIDOSOUPE , Acidosec


LABORATOIRE DU CHÊNE VERT, SOCIETE ANONYME SIMPLIFIEE - ZI DU PLESSIS BEUSCHER BP 92102 - 35221 - CHATEAUBOURG CEDEX - France - SIREN 310369632


LABORATOIRE DU CHÊNE VERT - ZI DU PLESSIS BEUSCHER BP 92102 - 35221 - CHATEAUBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2009 n°2424267 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-01

Inscription le 4 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533359 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Produits vétérinaires et hygiéniques substances diététiques à usage vétérinaire.