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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DU CHENE VERT
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PORCALM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORCALM
LABORATOIRE DU CHENE VERT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3087993
Date de dépôt :
01/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2011
PORCALM de LABORATOIRE DU CHENE VERT

Présentation de la marque PORCALM

Déposée le 1 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DU CHENE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORCALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DU CHENE VERT domicilié(e) ZI du Plessis Beuscher - BP 2, 35221 Châteaubourg Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 369 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE DU CHENE VERT - France.

La marque PORCALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORCALM est expirée depuis le 1 mars 2011.

LABORATOIRE DU CHENE VERT a également déposé les autres marques suivantes : DULCOSAC , GROUPE CHENE VERT , ORIPORC , BACTACID® , SILKAPLON , SILKADERM , PORCIDRATE , ACIDOSOUPE , Acidosec , FUSAMIX


LABORATOIRE DU CHENE VERT Société Anonyme - ZI du Plessis Beuscher - BP 2, 35221 Châteaubourg Cedex - France - SIREN 310369632


LABORATOIRE DU CHENE VERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Inscription le 21 août 2002 - Concession de licence n°351711 - Publication au BOPI 2002-08-21

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Inscription le 4 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533359 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Produits vétérinaires et hygiéniques substances diététiques à usage vétérinaire Aliments pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.