Marque renouvelée - Marque en vigueur

Laboratoire Chêne vert
LABORATOIRE DU CHENE VERT, SOCIETE ANONYME SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
99787717
Date de dépôt :
14/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2029

Présentation de la marque Laboratoire Chêne vert

Déposée le 14 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DU CHENE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Laboratoire Chêne vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DU CHENE VERT domicilié(e) ZI DU PLESSIS BEUCHER, BP 92102 - 35221 - CHATEAUBOURG CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 369 632 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE DU CHENE VERT, M. PUPIN PATRICK domicilié(e) ZI DU PLESSIS BEUCHER, BP 92102 - 35221 - CHATEAUBOURG CEDEX - France.

La marque Laboratoire Chêne vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Laboratoire Chêne vert arrivera à expiration en date du 14 avril 2029.

LABORATOIRE DU CHENE VERT a également déposé les autres marques suivantes : PORCALM , DULCOSAC , GROUPE CHENE VERT , ORIPORC , BACTACID® , SILKAPLON , SILKADERM , PORCIDRATE , ACIDOSOUPE , Acidosec


LABORATOIRE DU CHENE VERT, SOCIETE ANONYME SIMPLIFIEE - ZI DU PLESSIS BEUCHER, BP 92102 - 35221 - CHATEAUBOURG CEDEX - France - SIREN 310369632


LABORATOIRE DU CHENE VERT, M. PUPIN PATRICK - ZI DU PLESSIS BEUCHER, BP 92102 - 35221 - CHATEAUBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2009 n°2401734 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-18

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2019 n°2709143 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-12

Produits vétérinaires et hygiéniques substances diététiques à usage vétérinaire Appareils et instruments vétérinaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.