Déposée le 27 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DU CHENE VERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FUSAMIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DU CHENE VERT domicilié(e) ZI DU PLESSIS BEUSCHER, B.P 2,35221 CHATEAUBOURG - 35221 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 369 632 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE DU CHENE VERT domicilié(e) ZI DU PLESSIS BEUSCHER, B.P 2,35221 CHATEAUBOURG - 35221 - France.
La marque FUSAMIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE DU CHENE VERT SOCIETE ANONYME - ZI DU PLESSIS BEUSCHER, B.P 2,35221 CHATEAUBOURG - 35221 - France - SIREN 310369632
LABORATOIRE DU CHENE VERT - ZI DU PLESSIS BEUSCHER, B.P 2,35221 CHATEAUBOURG - 35221 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Inscription le 4 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533359 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Produits vétérinaires et produits hygiéniques pour la médecine, substances dététiques à usage vétérinaire. Aliments pour les animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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