Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BI-TRUIE
LABORATOIRE DU CHENE VERT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3179608
Date de dépôt :
07/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2012
BI-TRUIE de LABORATOIRE DU CHENE VERT

Présentation de la marque BI-TRUIE

Déposée le 7 août 2002 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DU CHENE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BI-TRUIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DU CHENE VERT domicilié(e) ZI DU PLESSIS BEUSCHER , BP 2,35221 CHATEAUBOURG CEDEX - 35221 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 369 632 000 24 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE DU CHENE VERT domicilié(e) Z I DU PLESSIS BEUSCHER BP 2,35221 CHATEAUBOURG - 35221 - France.

La marque BI-TRUIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BI-TRUIE est expirée depuis le 7 août 2012.

LABORATOIRE DU CHENE VERT a également déposé les autres marques suivantes : PORCALM , DULCOSAC , GROUPE CHENE VERT , ORIPORC , BACTACID® , SILKAPLON , SILKADERM , PORCIDRATE , ACIDOSOUPE , Acidosec


LABORATOIRE DU CHENE VERT Société Anonyme - ZI DU PLESSIS BEUSCHER , BP 2,35221 CHATEAUBOURG CEDEX - 35221 - France - SIREN 31036963200024


LABORATOIRE DU CHENE VERT - Z I DU PLESSIS BEUSCHER BP 2,35221 CHATEAUBOURG - 35221 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

Inscription le 4 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533359 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Produits vétérinaires et hygiéniques. Substances diététiques à usage vétérinaire. Aliments pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.