Marque expirée - Marque en non vigueur

STIMULAC
LABORATOIRE DU CHÊNE VERT Société Anonyme Simplifiée

Numéro de dépôt :
98735953
Date de dépôt :
02/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2018

Présentation de la marque STIMULAC

Déposée le 2 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DU CHÊNE VERT Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STIMULAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DU CHÊNE VERT Simplifiée domicilié(e) ZI DU PLESSIS BEUSCHER,35220 CHÂTEAUBOURG (dossier no 2361911) - 35220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 369 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE DU CHÊNE VERT domicilié(e) ZI DU PLESSIS BEUSCHER, BP 2,35220 CHÂTEAUBOURG (dossier no 2361911) - 35220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STIMULAC est expirée depuis le 2 juin 2018.

LABORATOIRE DU CHÊNE VERT Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : HEMAPORC , MATERDIET , VIVANAT , TALC LAPINS , UROTRUIE , PULSAVIT , REPROLIGO , G.MAG , LABORATOIRE CHENE VERT PRO SELEN ALIMENT COMPLEMENTAIRE LIQUIDE , REPRODYNE


LABORATOIRE DU CHÊNE VERT Société Anonyme Simplifiée - ZI DU PLESSIS BEUSCHER,35220 CHÂTEAUBOURG (dossier no 2361911) - 35220 - France - SIREN 310369632


LABORATOIRE DU CHÊNE VERT - ZI DU PLESSIS BEUSCHER, BP 2,35220 CHÂTEAUBOURG (dossier no 2361911) - 35220 - France


Inscription le 21 août 2002 - Concession de licence n°351711 - Publication au BOPI 2002-08-21

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2008 n°2361911 - Publication au BOPI 2008-01-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Inscription le 4 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533359 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Produits vétérinaires et hygiéniques substances diététiques à usage vétérinaire Aliments pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.