Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVILAB
Laboratoire Dr Pegon Société d'Exercice Libérale A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3286933
Date de dépôt :
13/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2014
NOVILAB de Laboratoire Dr Pegon Société d\'Exercice Libérale A Responsabilité Limitée

Présentation de la marque NOVILAB

Déposée le 13 avril 2004 par la société Laboratoire Dr Pegon Société d'Exercice Libérale A Responsabilité Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVILAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la société Laboratoire Dr Pegon Société d'Exercice Libérale A Responsabilité Limitée domicilié(e) 12 Avenue A. briand,68200 MULHOUSE - 68200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent PEGON domicilié(e) 12 avenue A.briand,68200 MULHOUSE - 68200 - France.

La marque NOVILAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVILAB est expirée depuis le 13 avril 2014.


Laboratoire Dr Pegon Société d'Exercice Libérale A Responsabilité Limitée - 12 Avenue A. briand,68200 MULHOUSE - 68200 - France


Vincent PEGON - 12 avenue A.briand,68200 MULHOUSE - 68200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; matériels pour pansement ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; sucre à usage médical. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) photographiques, cinématographiques optiques, de mesurage, de contrôle (inspection) ou d'enseignement ; appareils pour le traitement ou la transformation du son ou des images ; appareils pour le diagnostic non à usage médical. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils de massage ; appareils pour massage esthétiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical. Evaluation, estimation et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projet techniques. Recherche scientifique à but médical. Essais ou analyses (à but scientifique ou technique). Services d'agriculture, d'horticulture. Services médicaux. Services vétérinaires. Soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou pour animaux. Service de santé. Services d'analyses de biologie médicale, de biologie vétérinaires, de chimie, de physique. Service de laboratoire d'essais (à but médical). Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Service d'opticiens. Salons de beauté.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.