Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOMAL
LABORATOIRE DEVELOPPEMENT PHARMACEUTIQUE (SA)

Numéro de dépôt :
95551938
Date de dépôt :
03/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2005

Présentation de la marque STOMAL

Déposée le 3 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DEVELOPPEMENT PHARMACEUTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DEVELOPPEMENT PHARMACEUTIQUE domicilié(e) 6, rue Paul Baudry, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 390 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard SCHACK LABORATOIRE DEVELOPPEMENT PHARMACEUTIQUE (SA) - France.

La marque STOMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95551938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOMAL est expirée depuis le 3 janvier 2005.

LABORATOIRE DEVELOPPEMENT PHARMACEUTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ESTOMAL , IODONE , HYPOSULFENE , L.D.P


LABORATOIRE DEVELOPPEMENT PHARMACEUTIQUE (SA) - 6, rue Paul Baudry, 75008 PARIS - France - SIREN 343390266


Bernard SCHACK LABORATOIRE DEVELOPPEMENT PHARMACEUTIQUE (SA) - France


Inscription le 12 septembre 2003 - Gage constitué n°392264 - Publication au BOPI 2003-09-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Spécialités pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, produits de stérilisation et de désinfection, emplâtres, matériel pour pansements