STOMAL
Présentation de la marque STOMAL
Déposée le 3 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DEVELOPPEMENT PHARMACEUTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque STOMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95551938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOMAL est expirée depuis le 3 janvier 2005.
LABORATOIRE DEVELOPPEMENT PHARMACEUTIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 septembre 2003 - Gage constitué n°392264 - Publication au BOPI 2003-09-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23
Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06