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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DEVELOPPEMENT PHARMACEUTIQUE
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HYPOSULFENE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HYPOSULFENE
LABORATOIRE DEVELOPPEMENT PHARMACEUTIQUE, société anonyme

Numéro de dépôt :
92444720
Date de dépôt :
04/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2012

Présentation de la marque HYPOSULFENE

Déposée le 4 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DEVELOPPEMENT PHARMACEUTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYPOSULFENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DEVELOPPEMENT PHARMACEUTIQUE domicilié(e) 2/6 Rue des Cevennes,94150 RUNGIS (dossier no 2232336) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 390 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS - PERRET CEDEX (dossier no 2232336) - 92593 - France.

La marque HYPOSULFENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HYPOSULFENE est expirée depuis le 4 décembre 2012.

LABORATOIRE DEVELOPPEMENT PHARMACEUTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ESTOMAL , IODONE , L.D.P , STOMAL


LABORATOIRE DEVELOPPEMENT PHARMACEUTIQUE, société anonyme - 2/6 Rue des Cevennes,94150 RUNGIS (dossier no 2232336) - 94150 - France - SIREN 343390266


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS - PERRET CEDEX (dossier no 2232336) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2002 n°2232336 - Publication au BOPI 2002-12-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Inscription le 12 septembre 2003 - Gage constitué n°392264 - Publication au BOPI 2003-09-12

Inscription le 26 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°438455 - Publication au BOPI 2006-07-26

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides