Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LATOXAN
Numéro de dépôt :
1299478
Date de dépôt :
14/02/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/1995
Présentation de la marque LATOXAN
Déposée le 14 février 1985 par LABORATOIRE DES TOXINES ANIMALES ET ANIMAUX VENIMEUX LATOXAN (S a r l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LATOXAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LATOXAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299478.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LATOXAN est expirée depuis le 14 février 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29