Déposée le 9 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE DES SOURCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Rêve de Damas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-07 du 13 février 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE DES SOURCES domicilié(e) 8 AV. DES GRAVIERS,03200 ABREST - 03200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 862 074 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE DES SOURCES CORA LAFONT domicilié(e) 8 Av. DES GRAVIERS,03200 ABREST - 03200 - France.
La marque Rêve de Damas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE DES SOURCES SARL - 8 AV. DES GRAVIERS,03200 ABREST - 03200 - France - SIREN 418862074
LABORATOIRE DES SOURCES CORA LAFONT - 8 Av. DES GRAVIERS,03200 ABREST - 03200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Préparations cosmétiques pour le bain, Sels pour le bain non à usage médical, Masques de beauté, Eau de Cologne, Nécessaires de Cosmétique, Cosmétiques, Crèmes cosmétiques, Désinfectants (savons), Désodorisants (savons), Eaux de Toilette, Encens, Essences Ethériques, Huiles Essentielles, Huiles à usage Cosmétique, Lotions à usage cosmétique, Lotions après-rasage, Pommade à usage cosmétique, pots-pourris odorants, Savonnettes, Savons, Shampooings, soins de la bouche (produits pour les –) non à usage médical. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir : Livres, Livrets, Manuels, Papier, Prospectus, Publications, Reproductions Graphiques, Revues, Cartonnages, Imprimés, Albums, Almanachs, Boites en carton ou en papier. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir : joaillerie, articles de bijouterie, amulettes, anneaux, bagues, boucles d'oreille, boutons de manchette, bracelets, médaillons. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; baume à usage médical, huile camphrée à usage médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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