Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PLANTES DE FRANCE
LABORATOIRE DES PLANTES DE FRANCE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
96645488
Date de dépôt :
11/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2016

Présentation de la marque LES PLANTES DE FRANCE

Déposée le 11 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE DES PLANTES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PLANTES DE FRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE DES PLANTES DE FRANCE domicilié(e) 9 RESIDENCE DES CEDRES,78240 CHAMBOURCY (dossier no 2338451) - 78240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 294 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2338451) - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PLANTES DE FRANCE est expirée depuis le 11 octobre 2016.


LABORATOIRE DES PLANTES DE FRANCE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 9 RESIDENCE DES CEDRES,78240 CHAMBOURCY (dossier no 2338451) - 78240 - France - SIREN 405294802


INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2338451) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2007 n°2338451 - Publication au BOPI 2007-04-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Compléments alimentaires à usage médical produits d'hygiène, produits cosmétiques contenant des produits naturels Extraits de plantes et de fleurs naturelles: huiles essentielles, extraits secs, extraits liquides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.