APAISIA
Présentation de la marque APAISIA
Déposée par voie électronique le 23 juin 2015 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DES GRANIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APAISIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque APAISIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APAISIA arrivera à expiration en date du 23 juin 2025.
LABORATOIRE DES GRANIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Inscription le 8 août 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°676829 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-08
Inscription le 18 avril 2017 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°698457 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-04-18
Inscription le 4 août 2017 - Pourvoi en cassation n°705765 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-04