Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SUVEAL
LABORATOIRE DENSMORE

Numéro de dépôt :
3159102
Date de dépôt :
12/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
SUVEAL de LABORATOIRE DENSMORE

Présentation de la marque SUVEAL

Déposée le 12 avril 2002 par la société LABORATOIRE DENSMORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « SUVEAL »

Le déposant est la société LABORATOIRE DENSMORE domicilié(e) 7 RUE DE MILLO, BP 486,98012 MONACO CEDEX - 98012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 56S 048 1 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE DENSMORE PHILIPPE CARON domicilié(e) 7 RUE DE MILLO, BP 486,MC98012 MONACO CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

LABORATOIRE DENSMORE a également déposé les autres marques suivantes : NEUROPAX


LABORATOIRE DENSMORE - 7 RUE DE MILLO, BP 486,98012 MONACO CEDEX - 98012 - France - SIREN 56S0481


LABORATOIRE DENSMORE PHILIPPE CARON - 7 RUE DE MILLO, BP 486,MC98012 MONACO CEDEX - France


Inscription le 10 mars 2003 - Rejet total n°366741 - Publication au BOPI 2003-03-10

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

- Préparations, huiles essentielles, crèmes, lotions pour le corps, pour les cheveux, cosmétiques, pour la consommation humaine - Compléments alimentaires à usage médical ; préparation de vitamines, préparation médicale pour l'amincissement, aliments, substances, boissons diététiques à usage médicale ; préparation d'oligots éléments pour la consommation humaine ; ferment lactique à usage médical - Compléments alimentaires non à usage médical et destiné exclusivement à l'alimentation humaine ; aliments et substances diététiques non à usage médical et destiné exclusivement à l'alimentation humaine ; ferments lactique non à usage médical et destiné exclusivement à l'alimentation humaine, protéine pour l'alimentation humaine, boisson lacté où le lait prédomine, huile comestible

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.