Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SUVEAL
LABORATOIRE DENSMORE
Numéro de dépôt :
3159102
Date de dépôt :
12/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Présentation de la marque SUVEAL
Déposée le 12 avril 2002 par la société LABORATOIRE DENSMORE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « SUVEAL »
Le déposant est la société LABORATOIRE DENSMORE domicilié(e) 7 RUE DE MILLO, BP 486,98012 MONACO CEDEX - 98012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 56S 048 1 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE DENSMORE PHILIPPE CARON domicilié(e) 7 RUE DE MILLO, BP 486,MC98012 MONACO CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE DENSMORE a également déposé les autres marques suivantes : NEUROPAX
LABORATOIRE DENSMORE - 7 RUE DE MILLO, BP 486,98012 MONACO CEDEX - 98012 - France - SIREN 56S0481
LABORATOIRE DENSMORE PHILIPPE CARON - 7 RUE DE MILLO, BP 486,MC98012 MONACO CEDEX - France
Inscription le 10 mars 2003 - Rejet total n°366741 - Publication au BOPI 2003-03-10
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
- Préparations, huiles essentielles, crèmes, lotions pour le corps, pour les cheveux, cosmétiques, pour la consommation humaine - Compléments alimentaires à usage médical ; préparation de vitamines, préparation médicale pour l'amincissement, aliments, substances, boissons diététiques à usage médicale ; préparation d'oligots éléments pour la consommation humaine ; ferment lactique à usage médical - Compléments alimentaires non à usage médical et destiné exclusivement à l'alimentation humaine ; aliments et substances diététiques non à usage médical et destiné exclusivement à l'alimentation humaine ; ferments lactique non à usage médical et destiné exclusivement à l'alimentation humaine, protéine pour l'alimentation humaine, boisson lacté où le lait prédomine, huile comestible
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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