Déposée le 3 août 1995 par LABORATOIRE DENELTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROACTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-37 du 15 septembre 1995.
Le déposant est LABORATOIRE DENELTODO domicilié(e) 18 AVENUE DUTARTRE - 78150 - LE CHESNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 944 491 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE DENEL, SASU, M. LAGARDE ANTOINE domicilié(e) 40 AVENUE GAMBETTA - 12700 - CAPDENAC - France.
La marque PROACTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE DENEL, SASU - 18 AVENUE DUTARTRE - 78150 - LE CHESNAY - France - SIREN 401944491
LABORATOIRE DENEL, SASU, M. LAGARDE ANTOINE - 40 AVENUE GAMBETTA - 12700 - CAPDENAC - France
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2005 n°2293163 - Publication au BOPI 2005-07-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03
Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2015 n°2589359 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-12
Aliments diététiques à usage médical, préparations de vitamines, huiles à usage médical, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, préparations enzymatiques à usage médical. - Laits et produits laitiers, huiles comestibles, extraits d'algues à usage alimentaire, protéines pour l'alimentation humaine, pollen. - Miel, gelée royale pour l'alimentation humaine, préparations faites de céréales, farines alimentaires, levures
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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