Déposée le 3 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE DENEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ACTYLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-37 du 15 septembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE DENEL domicilié(e) Rue du Stade, 67870 BISCHOFFSHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE DENEL - France.
La marque ACTYLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE DENEL sarl - Rue du Stade, 67870 BISCHOFFSHEIM - France
LABORATOIRE DENEL - France
Inscription le 24 avril 1997 - Rejet partiel n°236296 - Publication au BOPI 1997-04-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33
Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37
- Laits et produits laitiers, huiles comestibles, extraits d'algues à usage alimentaire, protéines pour l'alimentation humaine, pollen. - Miel, gelée royale pour l'alimentation humaine, préparations faites de céréales, farines alimentaires, levures
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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