Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTYLAGE
LABORATOIRE DENEL sarl

Numéro de dépôt :
95583958
Date de dépôt :
03/08/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/2005

Présentation de la marque ACTYLAGE

Déposée le 3 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE DENEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTYLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE DENEL domicilié(e) Rue du Stade, 67870 BISCHOFFSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE DENEL - France.

La marque ACTYLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTYLAGE est expirée depuis le 3 août 2005.

LABORATOIRE DENEL a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIR MINCEUR SANTE , GYNOFENOL , FILIGEL , ACTYMINE , ACTYPRAL , CODIFILUS , NORMALITE , CODIFER , CODIVIGIL , ACTYVITE


LABORATOIRE DENEL sarl - Rue du Stade, 67870 BISCHOFFSHEIM - France


LABORATOIRE DENEL - France


Inscription le 24 avril 1997 - Rejet partiel n°236296 - Publication au BOPI 1997-04-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

- Laits et produits laitiers, huiles comestibles, extraits d'algues à usage alimentaire, protéines pour l'alimentation humaine, pollen. - Miel, gelée royale pour l'alimentation humaine, préparations faites de céréales, farines alimentaires, levures

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.