Déposée le 14 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) Laboratoire DENEL K 200.000 Euros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPÉCIPEPTIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laboratoire DENEL K 200.000 Euros domicilié(e) 55, Rue Bellecombe,69006 LYON - 69006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 944 491 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoire DENEL Isabelle MALAQUIN domicilié(e) 48 Av Saxe,69006 LYON - 69006 - France.
La marque SPÉCIPEPTIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPÉCIPEPTIDES est expirée depuis le 14 janvier 2014.
Laboratoire DENEL S.A. K 200.000 Euros - 55, Rue Bellecombe,69006 LYON - 69006 - France - SIREN 401944491
Laboratoire DENEL Isabelle MALAQUIN - 48 Av Saxe,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Produits ou services désignés : aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, préparations de vitamines, huiles à usage médical, préparations d'oligo éléments pour la consommation humaine & animale à usage diététique. – extraits de viandes, viandes, fruits, légumes séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles : tous ces produits précités étant à usage diététiques. – café, cacao, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain comestibles : tous ces produits étant à usage diététiques. – boissons non alcooliques et préparations faites pour boissons, boissons de fruits et jus de fruits : tous ces produits étant diététiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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