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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DEMAVIC
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LITIÈRE PERLINETTE ANTI-STATIQUE 1 SAC - 1 CHAT - 1 MOIS ZERO ODEUR - ZERO POUSSIERE NE COLLE PAS AUX PATTES BIODÉGRADABLE À 100 % INHIBE LES BACTÉRIES LEGER ET COMPACT - 1,8 KG
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LITIÈRE PERLINETTE ANTI-STATIQUE 1 SAC - 1 CHAT - 1 MOIS ZERO ODEUR - ZERO POUSSIERE NE COLLE PAS AUX PATTES BIODÉGRADABLE À 100 % INHIBE LES BACTÉRIES LEGER ET COMPACT - 1,8 KG
LABORATOIRE DEMAVIC, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3171037
Date de dépôt :
21/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2022
LITIÈRE PERLINETTE ANTI-STATIQUE 1 SAC - 1 CHAT - 1 MOIS ZERO ODEUR - ZERO POUSSIERE NE COLLE PAS AUX PATTES BIODÉGRADABLE À 100 % INHIBE LES BACTÉRIES LEGER ET COMPACT - 1,8 KG de LABORATOIRE DEMAVIC

Présentation de la marque LITIÈRE PERLINETTE ANTI-STATIQUE 1 SAC - 1 CHAT - 1 MOIS ZERO ODEUR - ZERO POUSSIERE NE COLLE PAS AUX PATTES BIODÉGRADABLE À 100 % INHIBE LES BACTÉRIES LEGER ET COMPACT - 1,8 KG

Déposée le 21 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DEMAVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LITIÈRE PERLINETTE ANTI-STATIQUE 1 SAC - 1 CHAT - 1 MOIS ZERO ODEUR - ZERO POUSSIERE NE COLLE PAS AUX PATTES BIODÉGRADABLE À 100 % INHIBE LES BACTÉRIES LEGER ET COMPACT - 1,8 KG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DEMAVIC domicilié(e) 6, rue Prof. Louis Neel - 21600 - LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 750 507 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU JURISPATENT, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque LITIÈRE PERLINETTE ANTI-STATIQUE 1 SAC - 1 CHAT - 1 MOIS ZERO ODEUR - ZERO POUSSIERE NE COLLE PAS AUX PATTES BIODÉGRADABLE À 100 % INHIBE LES BACTÉRIES LEGER ET COMPACT - 1,8 KG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171037.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LITIÈRE PERLINETTE ANTI-STATIQUE 1 SAC - 1 CHAT - 1 MOIS ZERO ODEUR - ZERO POUSSIERE NE COLLE PAS AUX PATTES BIODÉGRADABLE À 100 % INHIBE LES BACTÉRIES LEGER ET COMPACT - 1,8 KG est expirée depuis le 21 juin 2022.

LABORATOIRE DEMAVIC a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY – CHIENS , HAPPY – QUATIC , WIFIPET'S , URBANCAT , CANINITY , OVITOMÉE , PALEOCROQ , PALEOFOOD , HAPPY – CHATS , DYNAMIDOG


LABORATOIRE DEMAVIC, société par actions simplifiée - 6, rue Prof. Louis Neel - 21600 - LONGVIC - France - SIREN 016750507


CABINET GUIU JURISPATENT, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2012 n°2499722 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-22

Inscription le 14 novembre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°588635 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14

Litière pour chats