Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEGY
LABORATOIRE DEGY S.A.

Numéro de dépôt :
92443052
Date de dépôt :
16/11/1992
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
16/11/2002

Présentation de la marque DEGY

Déposée le 16 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DEGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « DEGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DEGY domicilié(e) Bellevue, 90330 CHAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 536 220 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE DEGY S.A. - France.

La marque DEGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEGY est expirée depuis le 16 novembre 2002.

LABORATOIRE DEGY a également déposé les autres marques suivantes : DEGY PICK , DEGY POUX , MITOU


LABORATOIRE DEGY S.A. - Bellevue, 90330 CHAUX - France - SIREN 536220239


LABORATOIRE DEGY S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Inscription le 19 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275944 - Publication au BOPI 1999-04-19

Inscription le 19 avril 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°275943 - Publication au BOPI 1999-04-19

Inscription le 23 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239041 - Publication au BOPI 1997-06-23

Inscription le 4 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246702 - Publication au BOPI 1997-12-04

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.