Déposée le 24 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DE PHARMACIE GALENIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CALMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-27 du 7 juillet 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DE PHARMACIE GALENIQUE domicilié(e) 10, rue du jardin, QUEVERT,22100 DINAN (dossier no 2297730) - 22100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 745 557 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2297730) - 35802 - France.
La marque CALMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE DE PHARMACIE GALENIQUE S.A.S. - 10, rue du jardin, QUEVERT,22100 DINAN (dossier no 2297730) - 22100 - France - SIREN 429745557
CABINET LE GUEN MAILLET - 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2297730) - 35802 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45
Inscription le 20 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307754 - Publication au BOPI 2000-09-20
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2005 n°2297730 - Publication au BOPI 2005-09-26
Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27
Produits vétérinaires, aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.Produits alimentaires pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, aliments pour animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CALMOS"
