LABORATOIRE DE LA TISANE PROVENCALE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3195312
Date de dépôt :
21/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2022
Présentation de la marque MINCISSIM'
Déposée le 21 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DE LA TISANE PROVENCALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MINCISSIM' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DE LA TISANE PROVENCALE domicilié(e) Chemin de Longue Lance, La d'Orléans - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 805 527 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque MINCISSIM' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE DE LA TISANE PROVENCALE, Société par Actions Simplifiée - Chemin de Longue Lance, La d'Orléans - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 063805527
CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Renouvellement avec limitation le 25 septembre 2012 n°2510151 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-25
Savons, cosmétiques, crèmes, gels et lotions pour le corps, préparations cosmétiques pour l'amincissement. Substances diététiques à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, thés et tisanes pour l'amincissement à usage médical. Café, thés, tisanes, boissons à base de thé et de café.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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