Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORMA DE DURVILLE
LABORATOIRE DE COSMETOLOGIE MODERNE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1298815
Date de dépôt :
11/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2015

Présentation de la marque NORMA DE DURVILLE

Déposée le 11 février 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DE COSMETOLOGIE MODERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMA DE DURVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DE COSMETOLOGIE MODERNE domicilié(e) 23, Rue Barthélémy-Thimonnier, Zone Industrielle Nord,87021 LIMOGES (dossier no 2279605) - 87021 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 709 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2279605) - 75008 - France.

La marque NORMA DE DURVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NORMA DE DURVILLE est expirée depuis le 11 février 2015.

LABORATOIRE DE COSMETOLOGIE MODERNE a également déposé les autres marques suivantes : ARSENE VALERE , MODELING CONCEPT , BOOO , VALERE , NORMA DE DURVILLE , 15A , FRUIT MOUSSE , HAMMAM , APRES SPORT , HYLU


LABORATOIRE DE COSMETOLOGIE MODERNE société par actions simplifiée - 23, Rue Barthélémy-Thimonnier, Zone Industrielle Nord,87021 LIMOGES (dossier no 2279605) - 87021 - France - SIREN 305709438


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2279605) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2005 n°2279605 - Publication au BOPI 2005-01-19

Renouvellement sans limitation n°2042580 - Publication au BOPI 1995-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Inscription le 25 mai 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°412698 - Publication au BOPI 2005-05-25

Inscription le 14 janvier 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°153687 - Publication au BOPI 1993-01-14

Produits cosmétiques et diététiques pour animaux, produits vétérinaires, notamment shampooings, eaux de toilette, produits pour l'amélioration du lustrage de poil, produits insecticides et vermifuges.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.