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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DE BIOLOGIE MARINE DANIEL JOUVANCE
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SVELTACONTROL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SVELTACONTROL
LABORATOIRE DE BIOLOGIE MARINE DANIEL JOUVANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3238425
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2023
SVELTACONTROL de LABORATOIRE DE BIOLOGIE MARINE DANIEL JOUVANCE

Présentation de la marque SVELTACONTROL

Déposée le 25 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DE BIOLOGIE MARINE DANIEL JOUVANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SVELTACONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DE BIOLOGIE MARINE DANIEL JOUVANCE domicilié(e) 64 Avenue des Druides - 56340 - CARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 816 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque SVELTACONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SVELTACONTROL est expirée depuis le 25 juillet 2023.

LABORATOIRE DE BIOLOGIE MARINE DANIEL JOUVANCE a également déposé les autres marques suivantes : SVELTAFUCUS , SVELTADRAINEUR , DANIEL JOUVANCE OCEAVIE , AQUAMONDI , THALASSO DIETETIQUE , OCEANATURA , NUTRICEANE , RELAXÉA , NANOCEAN


LABORATOIRE DE BIOLOGIE MARINE DANIEL JOUVANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 64 Avenue des Druides - 56340 - CARNAC - France - SIREN 319816211


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2013 n°2532900 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-21

Inscription le 10 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746289 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-10

Algues, actif marins et plantes pour l'alimentaire humaine. Bières ; eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons, boissons diététiques à usage alimentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.