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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE DE BIOLOGIE ALIMENTAIRE SAINT-AMBROISE
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ARTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTS
LABORATOIRE DE BIOLOGIE ALIMENTAIRE SAINT-AMBROISE (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1318968
Date de dépôt :
30/07/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2005

Présentation de la marque ARTS

Déposée le 30 juillet 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE DE BIOLOGIE ALIMENTAIRE SAINT-AMBROISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE DE BIOLOGIE ALIMENTAIRE SAINT-AMBROISE domicilié(e) 32 route de Saverne, 67790 STEINBOURG (dossier no 2052538) - France et immatriculée sous le numéro RCS 677 180 333 .

La marque ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTS est expirée depuis le 30 juillet 2005.

LABORATOIRE DE BIOLOGIE ALIMENTAIRE SAINT-AMBROISE a également déposé les autres marques suivantes : SAINT AMBROISE , LACTONIC , SAINT AMBROISE , MITRA , SEIGLASE , KATAMASC , FLORE OLEA


LABORATOIRE DE BIOLOGIE ALIMENTAIRE SAINT-AMBROISE (Société à responsabilité limitée) - 32 route de Saverne, 67790 STEINBOURG (dossier no 2052538) - France - SIREN 677180333


Renouvellement sans limitation le 26 juillet 1995 n°2052538 - Publication au BOPI 1995-07-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Extrait liquide de plante à base d'hydromel et, plus généralement, fruits et légumes frais;plantes; substances diététiques à usage médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.