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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE D'HERBORISTERIE GENERALE
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PROVENCE EPICE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROVENCE EPICE
LABORATOIRE D'HERBORISTERIE GENERALE S.A.S

Numéro de dépôt :
95590625
Date de dépôt :
26/09/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2015

Présentation de la marque PROVENCE EPICE

Déposée le 26 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE D'HERBORISTERIE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROVENCE EPICE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE D'HERBORISTERIE GENERALE domicilié(e) 269 ROUTE DES TROIS LUCS A LA VALENTINE,13011 MARSEILLE (dossier no 2297385) - 13011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 816 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOLLER EMILE LABORATOIRE D'HERBORISTERIE GENERALE domicilié(e) BP 87,13371 MARSEILLE CEDEX 11 (dossier no 2297385) - 13371 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROVENCE EPICE est expirée depuis le 26 septembre 2015.

LABORATOIRE D'HERBORISTERIE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : PROV'EPICE , Sélection RABELAIS , PROVENCE EPICE , Epices Gargantua , Sélection RABELAIS , Laboratoire d'Herboristerie Générale , PROVENCE EPICE , EPICES RABELAIS SUPREME SAVEUR POUR LA HAUTE CUISINE , EPICES RABELAIS


LABORATOIRE D'HERBORISTERIE GENERALE S.A.S - 269 ROUTE DES TROIS LUCS A LA VALENTINE,13011 MARSEILLE (dossier no 2297385) - 13011 - France - SIREN 057816902


KOLLER EMILE LABORATOIRE D'HERBORISTERIE GENERALE - BP 87,13371 MARSEILLE CEDEX 11 (dossier no 2297385) - 13371 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35

Inscription le 30 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°494403 - Publication au BOPI 2009-03-30

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2005 n°2297385 - Publication au BOPI 2005-09-21

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Produits d'herboristerie, épices et aromates. Produits horticoles et agricoles. Herbes médicinales

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.