Marque expirée - Marque en non vigueur

EPICES RABELAIS SUPREME SAVEUR POUR LA HAUTE CUISINE
LABORATOIRE D'HERBORISTERIE GENERALE S.A.S

Numéro de dépôt :
95590626
Date de dépôt :
26/09/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2015

Présentation de la marque EPICES RABELAIS SUPREME SAVEUR POUR LA HAUTE CUISINE

Déposée le 26 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE D'HERBORISTERIE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EPICES RABELAIS SUPREME SAVEUR POUR LA HAUTE CUISINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE D'HERBORISTERIE GENERALE domicilié(e) 269 ROUTE DES TROIS LUCS A LA VALENTINE,13011 MARSEILLE (dossier no 2297384) - 13011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 816 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOLLER EMILE LABORATOIRE D'HERBORISTERIE GENERALE domicilié(e) BP 87,13371 MARSEILLE CEDEX 11 (dossier no 2297384) - 13371 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EPICES RABELAIS SUPREME SAVEUR POUR LA HAUTE CUISINE est expirée depuis le 26 septembre 2015.

LABORATOIRE D'HERBORISTERIE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : PROV'EPICE , PROVENCE EPICE , Sélection RABELAIS , PROVENCE EPICE , Epices Gargantua , Sélection RABELAIS , Laboratoire d'Herboristerie Générale , PROVENCE EPICE , EPICES RABELAIS


LABORATOIRE D'HERBORISTERIE GENERALE S.A.S - 269 ROUTE DES TROIS LUCS A LA VALENTINE,13011 MARSEILLE (dossier no 2297384) - 13011 - France - SIREN 057816902


KOLLER EMILE LABORATOIRE D'HERBORISTERIE GENERALE - BP 87,13371 MARSEILLE CEDEX 11 (dossier no 2297384) - 13371 - France


Inscription le 30 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°494402 - Publication au BOPI 2009-03-30

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2005 n°2297384 - Publication au BOPI 2005-09-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Inscription le 28 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°546275 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-28

Epices, aromates et épices mélangées