Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATEDOSE
LABORATOIRE D'EQUILIBRE ALIMENTAIRE SA

Numéro de dépôt :
97689959
Date de dépôt :
30/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2007

Présentation de la marque NATEDOSE

Déposée le 30 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE D'EQUILIBRE ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATEDOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE D'EQUILIBRE ALIMENTAIRE domicilié(e) 14, avenue de Mulhouse, 17000 LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 531 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.E.A.-INSTITUT VITAL - France.

La marque NATEDOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATEDOSE est expirée depuis le 30 juillet 2007.

LABORATOIRE D'EQUILIBRE ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : FLORESSANCE les bienfaits naturels des plantes - Institut VITAL , MA PREFERENCE, C'EST FLORESSANCE , Natessance. La NATURE en toute confiance , Ma préférence, c'est FLORESSSANCE , FLORESSANCE Les bienfaits naturels des plantes. Institut VITAL , Floressance LES BIENFAITS NATURELS DES PLANTES INSTITUT VITAL , Ma forme, c'est AMPHORM , DU BIO QUI FAIT DU BIEN, C'EST NATEBIO , FLORESSANCE Les bienfaits naturels des plantes. Institut VITAL , FLORESSANCE Les bienfaits naturels des plantes institut VITAL


LABORATOIRE D'EQUILIBRE ALIMENTAIRE SA - 14, avenue de Mulhouse, 17000 LA ROCHELLE - France - SIREN 390531929


L.E.A.-INSTITUT VITAL - France


Inscription le 25 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°310407 - Publication au BOPI 2000-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-06

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraichir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparatés, ni transformés) ; graines (semences), fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres boissons pour faire des boissons.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.