Déposée le 17 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE CLEMASCIENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORMULE BIO DIVERSIFIÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE CLEMASCIENCE domicilié(e) Cité de la Cosmétique, Bât B 2, Rue Odette Jasse - 13015 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 330 742 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE CLEMASCIENCE domicilié(e) Cité de la Cosmétique, Bât B 2, rue Odette Jasse - 13015 - MARSEILLE - France.
La marque FORMULE BIO DIVERSIFIÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMULE BIO DIVERSIFIÉE est expirée depuis le 17 septembre 2020.
LABORATOIRE CLEMASCIENCE, SARL Unipersonnelle - Cité de la Cosmétique, Bât B 2, Rue Odette Jasse - 13015 - MARSEILLE - France - SIREN 491330742
LABORATOIRE CLEMASCIENCE - Cité de la Cosmétique, Bât B 2, rue Odette Jasse - 13015 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Inscription le 8 février 2011 - Retrait partiel n°542280 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-08
Inscription le 1 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609729 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; aliages de métaux précieux à usage dentaire.
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