Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRAFOR
LABORATOIRE CLAYTONE-TERRAFOR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98721839
Date de dépôt :
09/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/03/2028

Présentation de la marque TERRAFOR

Déposée le 9 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CLAYTONE-TERRAFOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TERRAFOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CLAYTONE-TERRAFOR domicilié(e) 18 rampe Saint Hilaire - 76000 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 942 234 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque TERRAFOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRAFOR arrivera à expiration en date du 9 mars 2028.

LABORATOIRE CLAYTONE-TERRAFOR a également déposé les autres marques suivantes : OCTALITE , TERAFOR , OCTALITE , TERRAFOR , TERRAFOR , CLAYTONE


LABORATOIRE CLAYTONE-TERRAFOR, Société par Actions Simplifiée - 18 rampe Saint Hilaire - 76000 - ROUEN - France - SIREN 407942234


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Renouvellement sans limitation le 21 février 2008 n°2364708 - Publication au BOPI 2008-02-21

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Inscription le 21 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526128 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-21

Inscription le 21 juin 2010 - Changement de dénomination n°526129 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-21

Inscription le 26 mai 2014 - Changement d'adresse n°624724 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26

Inscription le 8 décembre 2014 - Changement de dénomination n°637570 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08

Renouvellement sans limitation le 20 février 2018 n°2673037 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-20

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture, la silviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits pour la conservation des produits pharmaceutiques, produits chimiques destinés à diminuer le tour de taille. Minéral naturel à usage diététique ; produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébé ; carbonate de soude à usage pharmaceutique ; préparations biologiques à usage médical ; préparations de bizmut à usage pharmaceutique ; boissons et aliments diététiques à usage médical ; bonbons à usage pharmaceutique ; cachets à usage pharmaceutique ; produits chimico-pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage médical et pharmaceutique ; compléments nutritionnels à usage médical ; produits digestifs à usage pharmaceutique ; infusions médicinales ; lactose ; ferments lactiques à usage pharmaceutique ; substances destinées à la préparation de micro-organismes à usage médical ; substances nutritives pour micro-organismes ; remèdes pour la médecine humaine ; sirops à usage pharmaceutique et médical.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.