Déposée le 21 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) Laboratoire CEVRAI – FCV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESSANGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laboratoire CEVRAI – FCV domicilié(e) 4 rue du 19/03/1962,38630 LES AVENIERE - 38630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 307 843 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVRAI Mr Serge THIVIN domicilié(e) 28 PROMENADE J.B. Marty, Cap Saint Louis,34200 SETE - 34200 - France.
La marque ESSANGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoire CEVRAI – FCV SA - 4 rue du 19/03/1962,38630 LES AVENIERE - 38630 - France - SIREN 380307843
CEVRAI Mr Serge THIVIN - 28 PROMENADE J.B. Marty, Cap Saint Louis,34200 SETE - 34200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-11
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Produits aromatiques à savoir huiles essentielles à usage cosmétique. Matières premières pour l'industrie pharmaceutique à savoir huiles essentielles et extraits végétaux à usage médical. Matériel de diffusion des produits aromatiques et aromathérapiques à savoir appareils destinés à la projection aérosole d'arome à usage médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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