Déposée le 23 janvier 2004 par la société LABORATOIRE CETEM (S.à.r.l
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 3 C MIGRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est la société LABORATOIRE CETEM (S.à.r.l domicilié(e) 18, rue Ernest et Henri Rousselle,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 047 887 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lise PRUGNAUD domicilié(e) 39, rue Bobillot,75013 PARIS - 75013 - France.
La marque 3 C MIGRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 C MIGRAINE est expirée depuis le 23 janvier 2014.
LABORATOIRE CETEM (S.à.r.l a également déposé les autres marques suivantes : TERPSOS
LABORATOIRE CETEM (S.à.r.l.) - 18, rue Ernest et Henri Rousselle,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 702047887
Lise PRUGNAUD - 39, rue Bobillot,75013 PARIS - 75013 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Produits hygiéniques pour la médecine. Matériel pour pansement. Appareils et instruments médicaux. Recherches scientifiques à but médical.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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