Déposée le 2 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE CERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACMARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE CERES domicilié(e) 1 Plaine de la Chapelle - 07170 - VILLENEUVE DE BERG - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 921 580 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE CERES domicilié(e) 1 Plaine de la Chapelle - 07170 - VILLENEUVE DE BERG - France.
La marque ACMARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACMARIS est expirée depuis le 2 juin 2020.
LABORATOIRE CERES, SARL - 1 Plaine de la Chapelle - 07170 - VILLENEUVE DE BERG - France - SIREN 419921580
LABORATOIRE CERES - 1 Plaine de la Chapelle - 07170 - VILLENEUVE DE BERG - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Inscription le 28 février 2011 - Retrait partiel n°544091 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; tous les services précités étant sans rapport avec le comptage et la mesure de la consommation d'eau, de gaz, d'électricité ou de fluides.
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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