Déposée le 21 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE CENTRAPHARM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND),
la marque française « D - FEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-05 du 13 mars 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE CENTRAPHARM domicilié(e) 35 Rue de la Chapelle, 63450 SAINT AMANT TALLENDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 872 200 050 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE CENTRAPHARM - France.
La marque D - FEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE CENTRAPHARM (Société Anonyme) - 35 Rue de la Chapelle, 63450 SAINT AMANT TALLENDE - France - SIREN 872200050
LABORATOIRE CENTRAPHARM - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Inscription le 22 août 2002 - Demande de relevé de déchéance n°351568 - Publication au BOPI 2002-08-22
Inscription le 19 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°353812 - Publication au BOPI 2002-07-19
Inscription le 4 février 2003 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°365007 - Publication au BOPI 2003-02-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05
Produits chimiques destinés à l'industrie Cosmétiques Produits pharmaceutiques, Vétérinaires et hygiéniques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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