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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD
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UT 380
Marque renouvelée - Marque en vigueur

UT 380
LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99797016
Date de dépôt :
11/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/06/2029

Présentation de la marque UT 380

Déposée le 11 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « UT 380 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 038 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme AFONSO Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque UT 380 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque UT 380 arrivera à expiration en date du 11 juin 2029.

LABORATOIRE CCD a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRE CCD , A.R.T. OF C.C.D. , PEARL TIP , GYNALPHA , (Marque figurative) , Libergyn , ENDOBRUSH , PIPELLE , GELIVEINE , DELTAGEL


LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée - 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France - SIREN 642038368


IPSIDE, Mme AFONSO Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Inscription le 19 octobre 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°463640 - Publication au BOPI 2007-10-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2009 n°2405015 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-20

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2019 n°2710950 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-28

Matériel médical, stérilets.