Déposée le 13 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UROTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-12 du 23 mars 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 038 368 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme Afonso Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque UROTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3481382.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée - 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France - SIREN 642038368
IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme Afonso Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29
Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12
Inscription le 28 avril 2010 - Renonciation partielle n°522937 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-28
Renouvellement avec limitation le 4 janvier 2017 n°2636285 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-04
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons désinfectants et médicinaux ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. ; Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical sous forme de plaques et de barres ; compléments nutritionnels à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical sous forme de plaques et de barres ; compléments alimentaires à usage médical à savoir prophylaxie d'infections urinaires ; compléments alimentaires à usage médical destinés à empêcher l'adhésion de germes à la muqueuse urétrale et vésicale ; compléments alimentaires à usage médical destinés à favoriser l'élimination naturelle des genres de la muqueuse urétrale et vésicale ; compléments alimentaires à usage médical destinés à prévenir l'apparition d'inflammations sur la muqueuse urétrale et vésicale ; compléments alimentaires à usage médical destinés à limiter le développement d'inflammations sur la muqueuse urétrale et vésicale ; aliments, boissons et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; préparations biologiques et chimiques à usage médical ; enzymes à usage médical ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; aucun des produits susvisés n'ayant le statut de médicament délivré exclusivement sous ordonnance. ; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture, instruments gynécologiques, hystéroscopes, stérilets, sondes et cathéters intra-utérins, dispositifs d'insémination artificielle ; sonde pour l'implantation d'embryons, dispositifs de prélèvement utérin, dispositifs pour le cerclage du col de l'utérus, trocarts, sondes à dilatation, endomètres, instruments de curetage utérin, dispositifs anticonceptionnels, tampons spermicides pour empêcher la fécondation, dispositifs pour l'échographie utérine, endocyte pour prélèvement endométrial et endocervical, balai d'endomètre pour le prélèvement endo-utérin, cathéters pour réimplantation de l'embryon et insémination intra-utérine, spéculum, hystéromètre.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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